Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PREMAC
/
DECAP'MOUSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECAP'MOUSS
PREMAC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1398785
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2006

Présentation de la marque DECAP'MOUSS

Déposée le 14 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) PREMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECAP'MOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREMAC domicilié(e) 31 Avenue de la Tessoualle, 49300 CHOLET (dossier no 2078264) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 589 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR LE DIRECTEUR PREMAC S.A domicilié(e) (dossier no 2078264) - France.

La marque DECAP'MOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECAP'MOUSS est expirée depuis le 14 novembre 2006.

PREMAC a également déposé les autres marques suivantes : LES PRODUITS DE BEAUTE DE LA MAISON , DIMOUSSE , MUSLICK , ALGITOIT


PREMAC (Société Anonyme) - 31 Avenue de la Tessoualle, 49300 CHOLET (dossier no 2078264) - France - SIREN 305589186


MR LE DIRECTEUR PREMAC S.A - (dossier no 2078264) - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 1996 n°2078264 - Publication au BOPI 1996-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Inscription le 5 mars 2002 - Changement de dénomination n°342034 - Publication au BOPI 2002-03-05

Produit de destruction des mousses, algues et lichens

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.